Qu’est-ce que la facturation \u00e9lectronique ?<\/h2>\n
La facturation \u00e9lectronique, souvent utilis\u00e9e de mani\u00e8re interchangeable avec la facturation \u00e9lectronique, fait sp\u00e9cifiquement r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la pr\u00e9sentation \u00e9lectronique des informations de facturation aux clients. Alors que la facturation \u00e9lectronique couvre l’ensemble du processus de facturation, la facturation \u00e9lectronique se concentre sur la remise de la facture \u00e0 vos clients par voie \u00e9lectronique, souvent par le biais d’un courrier \u00e9lectronique ou d’un portail web. Ces deux concepts visent \u00e0 am\u00e9liorer l’efficacit\u00e9, la pr\u00e9cision et la transparence du processus de facturation.<\/p>\n
\u00c0 propos du processus de facturation \u00e9lectronique<\/h2>\n
Le processus comprend plusieurs \u00e9tapes cl\u00e9s, toutes con\u00e7ues pour rationaliser et automatiser vos flux de facturation :<\/p>\n
- \n
- Cr\u00e9ation de factures<\/strong>: Les factures sont g\u00e9n\u00e9r\u00e9es \u00e0 l’aide d’un logiciel sp\u00e9cialis\u00e9, qui peut alimenter automatiquement les donn\u00e9es de la facture \u00e0 partir de vos dossiers existants.<\/li>\n
- Transmission des factures<\/strong>: Les factures sont transmises \u00e9lectroniquement au destinataire, g\u00e9n\u00e9ralement par courrier \u00e9lectronique ou par un portail web s\u00e9curis\u00e9.<\/li>\n
- Approbation des factures<\/strong>: Les destinataires examinent et approuvent les factures par voie \u00e9lectronique \u00e0 l’aide d’un logiciel d’approbation des factures.<\/li>\n
- Paiement des factures<\/strong>: Les paiements sont trait\u00e9s \u00e9lectroniquement et fusionnent avec vos syst\u00e8mes de facturation \u00e9lectronique afin de garantir des paiements pr\u00e9cis et en temps voulu.<\/li>\n
- Archivage des factures<\/strong>: les factures \u00e9lectroniques sont stock\u00e9es \u00e9lectroniquement, ce qui permet de les retrouver et de les v\u00e9rifier facilement et efficacement.<\/li>\n<\/ol>\n
Quels sont les avantages de la facturation \u00e9lectronique ?<\/h2>\n
- \n
- \u00c9conomies de co\u00fbts<\/strong>: La facturation \u00e9lectronique r\u00e9duit les co\u00fbts li\u00e9s au papier, \u00e0 l’impression et \u00e0 l’affranchissement. Selon la <\/span> Rapport Billentis <\/span><\/a>selon lequel les entreprises peuvent \u00e9conomiser jusqu’\u00e0 80 % de leurs co\u00fbts de facturation en passant \u00e0 la facturation \u00e9lectronique.<\/span><\/li>\n
- Paiements plus rapides<\/strong>: Les factures \u00e9lectroniques sont d\u00e9livr\u00e9es instantan\u00e9ment, ce qui r\u00e9duit le temps de traitement et de paiement des factures. Cela am\u00e9liore le flux de tr\u00e9sorerie et r\u00e9duit le d\u00e9lai de recouvrement des cr\u00e9ances (DSO). <\/span><\/li>\n
- Am\u00e9lioration de la pr\u00e9cision<\/strong>: L’automatisation de la saisie des donn\u00e9es minimise les erreurs humaines, ce qui se traduit par des factures plus pr\u00e9cises et moins de litiges.<\/span><\/li>\n
- Efficacit\u00e9 accrue<\/strong>: La facturation \u00e9lectronique rationalise le processus de facturation, r\u00e9duisant le temps et les efforts n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion manuelle des factures.<\/span><\/li>\n
- Impact sur l’environnement<\/strong>: En \u00e9liminant les factures papier, votre organisation peut r\u00e9duire de mani\u00e8re significative son empreinte environnementale.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n
Int\u00e9gration du syst\u00e8me comptable<\/h2>\n
L’int\u00e9gration de votre syst\u00e8me de facturation num\u00e9rique \u00e0 votre syst\u00e8me comptable peut grandement am\u00e9liorer la gestion financi\u00e8re. Cette int\u00e9gration permet une circulation fluide des donn\u00e9es entre les fonctions de facturation et de comptabilit\u00e9, r\u00e9duisant ainsi la saisie manuelle des donn\u00e9es et le risque d’erreurs. Elle permet \u00e9galement un suivi et un reporting financier en temps r\u00e9el, offrant \u00e0 votre organisation un meilleur contr\u00f4le de sa tr\u00e9sorerie et de sa sant\u00e9 financi\u00e8re.<\/p>\n
- \n
- Rapprochement automatis\u00e9<\/strong>: La facturation \u00e9lectronique int\u00e9gr\u00e9e \u00e0 un logiciel de comptabilit\u00e9 permet de rapprocher automatiquement les factures et les paiements, ce qui r\u00e9duit la n\u00e9cessit\u00e9 d’une intervention manuelle.<\/li>\n
- Conformit\u00e9<\/strong>: Les syst\u00e8mes int\u00e9gr\u00e9s garantissent que vos pratiques de facturation sont conformes aux r\u00e9glementations en vigueur en appliquant automatiquement les taux d’imposition n\u00e9cessaires et en tenant les registres \u00e0 jour.<\/li>\n
- Des audits simplifi\u00e9s<\/strong>: Lorsque toutes les donn\u00e9es de facturation sont stock\u00e9es \u00e9lectroniquement et int\u00e9gr\u00e9es dans votre syst\u00e8me comptable, les audits sont plus simples et prennent moins de temps.<\/li>\n<\/ul>\n
Gestion \u00e9lectronique des factures<\/h2>\n
Une gestion \u00e9lectronique efficace des factures implique l’utilisation de solutions num\u00e9riques pour g\u00e9rer l’ensemble du cycle de vie d’une facture. Il s’agit notamment de :<\/p>\n
- \n
- G\u00e9n\u00e9ration automatis\u00e9e de factures<\/strong>: Les factures sont g\u00e9n\u00e9r\u00e9es automatiquement sur la base de mod\u00e8les pr\u00e9d\u00e9finis et de donn\u00e9es provenant de vos syst\u00e8mes ERP.<\/li>\n
- Suivi en temps r\u00e9el<\/strong>: Votre organisation peut suivre l’\u00e9tat des factures en temps r\u00e9el, ce qui garantit la transparence et la responsabilit\u00e9.<\/li>\n
- Traitement int\u00e9gr\u00e9 des paiements<\/strong>: Les syst\u00e8mes de facturation \u00e9lectronique peuvent s’int\u00e9grer aux passerelles de paiement, facilitant ainsi le paiement \u00e9lectronique des factures.<\/li>\n
- Conformit\u00e9 et archivage<\/strong>: les solutions automatis\u00e9es garantissent la conformit\u00e9 aux exigences r\u00e9glementaires et permettent un stockage s\u00e9curis\u00e9 et \u00e0 long terme des factures \u00e0 des fins d’audit.<\/li>\n<\/ul>\n
Tout sur les mandats de facturation \u00e9lectronique<\/h2>\n
De nombreux pays ont mis en place des mandats pour normaliser et promouvoir l’adoption de la facturation \u00e9lectronique. Ces mandats obligent les entreprises \u00e0 soumettre leurs factures par voie \u00e9lectronique aux autorit\u00e9s gouvernementales ou \u00e0 leurs partenaires commerciaux. Par exemple, l’Union europ\u00e9enne a introduit la norme europ\u00e9enne pour la facturation \u00e9lectronique, tandis que des pays comme l’Italie et l’Inde ont mis en place leurs propres r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques.<\/p>\n
O\u00f9 la facturation \u00e9lectronique est-elle utilis\u00e9e dans le monde ?<\/h2>\n
Le cheminement vers l’automatisation des factures varie consid\u00e9rablement d’une r\u00e9gion \u00e0 l’autre. L’Europe et l’Am\u00e9rique latine sont les pr\u00e9curseurs avec des cadres r\u00e9glementaires complets et une adoption g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e. La r\u00e9gion APAC progresse fortement, plusieurs pays ayant adopt\u00e9 des cadres normalis\u00e9s tels que Peppol. L’Am\u00e9rique du Nord rattrape son retard, en particulier dans le secteur priv\u00e9, tandis que le Moyen-Orient et l’Afrique n’en sont qu’aux premiers stades, mais affichent des d\u00e9veloppements prometteurs.<\/p>\n
EMEA (Europe, Moyen-Orient et Afrique)<\/h3>\n
L’Europe<\/h4>\n
Adoption et utilisation :<\/strong> L’Europe est un leader mondial dans l’adoption de la facturation num\u00e9rique, gr\u00e2ce \u00e0 des cadres r\u00e9glementaires solides et \u00e0 des mandats gouvernementaux. L’Union europ\u00e9enne (UE) a mis en \u0153uvre la norme europ\u00e9enne, rendant les factures \u00e9lectroniques obligatoires pour les transactions B2G (Business-to-Government). De nombreux \u00c9tats membres de l’UE ont \u00e9tendu ces exigences aux transactions B2B (Business-to-Business).<\/p>\n
D\u00e9veloppement :<\/strong> L’UE continue de d\u00e9velopper son infrastructure de facturation \u00e9lectronique, dans le but d’assurer l’interop\u00e9rabilit\u00e9 et la fluidit\u00e9 des transactions transfrontali\u00e8res. La Commission europ\u00e9enne soutient diverses initiatives visant \u00e0 promouvoir la facturation \u00e9lectronique et \u00e0 rationaliser les d\u00e9clarations fiscales.<\/p>\n
En t\u00eate de peloton :<\/strong><\/p>\n
- \n
- L’Italie<\/strong>: L’un des premiers pays \u00e0 imposer la facturation \u00e9lectronique pour toutes les transactions, y compris B2B et B2C (Business-to-Consumer).<\/li>\n
- Espagne<\/strong>: Adoption massive avec obligation pour les transactions B2G et extension aux transactions B2B.<\/li>\n
- France<\/strong>: Vers des processus B2B obligatoires d’ici 2024.<\/li>\n<\/ul>\n
Moyen-Orient<\/h4>\n
Adoption et utilisation :<\/strong> le Moyen-Orient adopte progressivement la facturation \u00e9lectronique, plusieurs pays mettant en \u0153uvre ou pr\u00e9voyant de mettre en \u0153uvre certaines r\u00e9glementations.<\/p>\n
D\u00e9veloppement :<\/strong> Les efforts se concentrent sur la modernisation des syst\u00e8mes fiscaux et l’am\u00e9lioration de la conformit\u00e9. L’Arabie saoudite et les \u00c9mirats arabes unis ouvrent la voie avec des cadres r\u00e9glementaires.<\/p>\n
En t\u00eate de peloton :<\/strong><\/p>\n
- \n
- Arabie Saoudite<\/strong>: Mise en \u0153uvre de la facturation \u00e9lectronique obligatoire pour toutes les transactions \u00e0 partir de d\u00e9cembre 2021.<\/li>\n
- \u00c9MIRATS ARABES UNIS<\/strong>: Le pays suit de pr\u00e8s l’\u00e9volution de la situation et pr\u00e9voit d’adopter des r\u00e9glementations similaires dans un avenir proche.<\/li>\n<\/ul>\n
Afrique<\/h3>\n
Adoption et utilisation : <\/strong>L’adoption en Afrique n’en est qu’\u00e0 ses d\u00e9buts, certains pays explorant des solutions num\u00e9riques pour am\u00e9liorer la collecte des imp\u00f4ts et r\u00e9duire la fraude.<\/p>\n
D\u00e9veloppement :<\/strong> Des projets pilotes et des collaborations r\u00e9gionales contribuent \u00e0 mettre en place l’infrastructure n\u00e9cessaire \u00e0 une adoption plus large.<\/p>\n
En t\u00eate de peloton :<\/strong><\/p>\n
- \n
- Afrique du Sud<\/strong>: Leader dans l’adoption de processus avec des initiatives visant \u00e0 moderniser l’administration fiscale.<\/li>\n<\/ul>\n
APAC (Asie-Pacifique)<\/h3>\n
Adoption et utilisation :<\/strong> la r\u00e9gion APAC pr\u00e9sente des niveaux d’adoption vari\u00e9s. Des pays comme l’Australie et la Nouvelle-Z\u00e9lande ont fait des progr\u00e8s significatifs, tandis que d’autres n’en sont qu’aux premiers stades de la mise en \u0153uvre.<\/p>\n
D\u00e9veloppement :<\/strong> Les gouvernements de la r\u00e9gion d\u00e9veloppent des cadres de facturation num\u00e9rique afin d’am\u00e9liorer l’efficacit\u00e9 des entreprises et la conformit\u00e9 fiscale. L’interop\u00e9rabilit\u00e9 transfrontali\u00e8re est un domaine cl\u00e9.<\/p>\n
En t\u00eate de peloton :<\/strong><\/p>\n
- \n
- Australie<\/strong>: a adopt\u00e9 le cadre Peppol pour la facturation \u00e9lectronique, en la rendant obligatoire pour les transactions B2G et en l’encourageant pour les transactions B2B.<\/li>\n
- Nouvelle-Z\u00e9lande<\/strong>: Semblable \u00e0 l’Australie, elle utilise \u00e9galement le r\u00e9seau Peppol.<\/li>\n
- Singapour<\/strong>: mise en place d’un r\u00e9seau national de facturation \u00e9lectronique conforme \u00e0 la norme Peppol.<\/li>\n
- Inde<\/strong>: Facturation \u00e9lectronique obligatoire pour les entreprises d\u00e9passant un certain seuil de chiffre d’affaires, avec des projets d’extension de la couverture.<\/li>\n<\/ul>\n
Les Am\u00e9riques<\/h3>\n
Am\u00e9rique du Nord<\/h4>\n
Adoption et utilisation :<\/strong> En Am\u00e9rique du Nord, l’adoption se d\u00e9veloppe, en particulier parmi les grandes entreprises et les entit\u00e9s gouvernementales. Les \u00c9tats-Unis et le Canada progressent, mais ne disposent pas d’un cadre r\u00e9glementaire unifi\u00e9.<\/p>\n
D\u00e9veloppement :<\/strong> Des efforts sont en cours pour normaliser les processus et promouvoir leur adoption par les PME (petites et moyennes entreprises).<\/p>\n
En t\u00eate de peloton :<\/strong><\/p>\n
- \n
- \u00c9tats-Unis<\/strong>: La facturation \u00e9lectronique est de plus en plus utilis\u00e9e dans les secteurs public et priv\u00e9, bien qu’elle ne soit pas encore obligatoire.<\/li>\n
- Le Canada<\/strong>: Promouvoir le processus par le biais d’initiatives telles que les solutions de facturation \u00e9lectronique de l’Agence du revenu du Canada.<\/li>\n<\/ul>\n
Am\u00e9rique latine<\/h4>\n
Adoption et utilisation :<\/strong> L’Am\u00e9rique latine est un leader mondial en mati\u00e8re d’adoption de la facturation \u00e9lectronique, gr\u00e2ce \u00e0 des mandats gouvernementaux stricts visant \u00e0 r\u00e9duire l’\u00e9vasion fiscale et \u00e0 am\u00e9liorer l’efficacit\u00e9.<\/p>\n
D\u00e9veloppement :<\/strong> Les pays de cette r\u00e9gion disposent d’infrastructures de facturation \u00e9lectronique avanc\u00e9es, avec des rapports en temps r\u00e9el aux autorit\u00e9s fiscales.<\/p>\n
En t\u00eate de peloton :<\/strong><\/p>\n
- \n
- Br\u00e9sil<\/strong>: Ce pays a \u00e9t\u00e9 le premier \u00e0 mettre en place ce processus en imposant des exigences obligatoires \u00e0 toutes les entreprises.<\/li>\n
- Mexique<\/strong>: Mise en \u0153uvre de la facturation \u00e9lectronique obligatoire, connue sous le nom de CFDI, pour toutes les transactions.<\/li>\n
- Chili<\/strong>: L’un des premiers pays \u00e0 avoir adopt\u00e9 la facturation \u00e9lectronique, d\u00e9sormais obligatoire pour toutes les entreprises.<\/li>\n
- Argentine<\/strong>: un syst\u00e8me complet est d\u00e9j\u00e0 en place, obligatoire pour toutes les transactions.<\/li>\n<\/ul>\n
Pour plus d’informations sur la conformit\u00e9 de la facturation \u00e9lectronique au niveau mondial, veuillez consulter le rapport de KPMG : Mandats de facturation \u00e9lectronique et de reporting num\u00e9rique au niveau mondial<\/a><\/p>\n
Ce que vous devez savoir sur les exigences<\/h2>\n
Pour se conformer \u00e0 la facturation \u00e9lectronique, votre entreprise doit respecter des exigences sp\u00e9cifiques :<\/p>\n
- \n
- Formats normalis\u00e9s<\/strong>: Les factures doivent \u00eatre g\u00e9n\u00e9r\u00e9es dans des formats normalis\u00e9s tels que XML ou PDF\/A-3.<\/li>\n
- Signatures num\u00e9riques<\/strong>: Dans certaines juridictions, les factures doivent comporter des signatures num\u00e9riques pour en garantir l’authenticit\u00e9 et l’int\u00e9grit\u00e9.<\/li>\n
- Champs de donn\u00e9es<\/strong>: Les factures doivent contenir des champs de donn\u00e9es sp\u00e9cifiques, notamment des informations fiscales, des num\u00e9ros de facture et des conditions de paiement.<\/li>\n
- Transmission s\u00e9curis\u00e9e<\/strong>: Les factures doivent \u00eatre transmises de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e afin d’\u00e9viter tout acc\u00e8s non autoris\u00e9 ou toute falsification.<\/li>\n<\/ul>\n
Types de factures<\/h2>\n
Il existe diff\u00e9rents types de factures que votre entreprise peut rencontrer dans le processus \u00e9lectronique :<\/p>\n
- \n
- Factures standard<\/strong>: Factures traditionnelles \u00e9mises pour des biens ou des services fournis.<\/li>\n
- Notes de cr\u00e9dit<\/strong>: Elles sont \u00e9mises pour corriger ou r\u00e9duire le montant d’une facture \u00e9mise pr\u00e9c\u00e9demment.<\/li>\n
- M\u00e9mos de d\u00e9bit<\/strong>: Elles sont \u00e9mises pour augmenter le montant d’une facture d\u00e9j\u00e0 \u00e9mise.<\/li>\n
- Factures pro forma<\/strong>: Factures pr\u00e9liminaires envoy\u00e9es avant la livraison finale des biens ou des services.<\/li>\n<\/ul>\n
Factures r\u00e9currentes<\/strong>: \u00e9mises pour des services ou des abonnements en cours, sur une base r\u00e9guli\u00e8re.<\/p>\n
Facturation manuelle<\/h2>\n
Malgr\u00e9 les avantages de la facturation \u00e9lectronique, certaines entreprises continuent de recourir \u00e0 la facturation manuelle. La facturation manuelle implique la cr\u00e9ation, l’impression et l’envoi de factures papier. Ce processus prend du temps, est sujet \u00e0 des erreurs et entra\u00eene souvent des retards et des co\u00fbts plus \u00e9lev\u00e9s. Les \u00e9tapes de la facturation manuelle sont g\u00e9n\u00e9ralement les suivantes :<\/p>\n
- \n
- Cr\u00e9ation de factures<\/strong>: La saisie manuelle des donn\u00e9es dans un mod\u00e8le de facture, qui peut \u00eatre sujette \u00e0 des erreurs humaines.<\/li>\n
- L’impression<\/strong>: L’impression de la facture, qui engendre des co\u00fbts pour le papier, l’encre et l’entretien du mat\u00e9riel d’impression.<\/li>\n
- Envoi postal<\/strong>: L’envoi de la facture par les services postaux, ce qui augmente les co\u00fbts d’affranchissement et les d\u00e9lais de livraison.<\/li>\n
- Traitement des paiements<\/strong>: Attendre que le destinataire traite manuellement la facture et envoie un paiement, souvent par ch\u00e8que ou par virement bancaire manuel.<\/li>\n
- Tenue des dossiers<\/strong>: Le classement et le stockage des copies papier des factures, qui peuvent prendre de la place et \u00eatre difficiles \u00e0 g\u00e9rer et \u00e0 retrouver.<\/li>\n<\/ol>\n
Ces processus manuels peuvent entra\u00eener de nombreuses inefficacit\u00e9s :<\/h2>\n
- \n
- Chronophage<\/strong>: Chaque \u00e9tape du processus de facturation manuelle demande beaucoup de temps et d’efforts, de la saisie des donn\u00e9es \u00e0 l’envoi et \u00e0 l’archivage.<\/li>\n
- Risque d’erreurs<\/strong>: Les erreurs humaines dans la saisie des donn\u00e9es et les calculs peuvent entra\u00eener des litiges sur les factures et des retards de paiement.<\/li>\n
- Co\u00fbts \u00e9lev\u00e9s<\/strong>: Les co\u00fbts associ\u00e9s \u00e0 l’impression, \u00e0 l’affranchissement et au stockage s’accumulent au fil du temps, ce qui a un impact sur vos r\u00e9sultats.<\/li>\n
- Paiements retard\u00e9s<\/strong>: La facturation manuelle entra\u00eene souvent des cycles de paiement plus longs, ce qui affecte votre tr\u00e9sorerie et votre fonds de roulement.<\/li>\n<\/ul>\n
Impact sur l’environnement<\/strong>: L’utilisation de papier et le stockage physique contribuent \u00e0 la d\u00e9gradation de l’environnement.
\n\n - Risque d’erreurs<\/strong>: Les erreurs humaines dans la saisie des donn\u00e9es et les calculs peuvent entra\u00eener des litiges sur les factures et des retards de paiement.<\/li>\n
- L’impression<\/strong>: L’impression de la facture, qui engendre des co\u00fbts pour le papier, l’encre et l’entretien du mat\u00e9riel d’impression.<\/li>\n
- Notes de cr\u00e9dit<\/strong>: Elles sont \u00e9mises pour corriger ou r\u00e9duire le montant d’une facture \u00e9mise pr\u00e9c\u00e9demment.<\/li>\n
- Signatures num\u00e9riques<\/strong>: Dans certaines juridictions, les factures doivent comporter des signatures num\u00e9riques pour en garantir l’authenticit\u00e9 et l’int\u00e9grit\u00e9.<\/li>\n
- Mexique<\/strong>: Mise en \u0153uvre de la facturation \u00e9lectronique obligatoire, connue sous le nom de CFDI, pour toutes les transactions.<\/li>\n
- Le Canada<\/strong>: Promouvoir le processus par le biais d’initiatives telles que les solutions de facturation \u00e9lectronique de l’Agence du revenu du Canada.<\/li>\n<\/ul>\n
- Nouvelle-Z\u00e9lande<\/strong>: Semblable \u00e0 l’Australie, elle utilise \u00e9galement le r\u00e9seau Peppol.<\/li>\n
- Australie<\/strong>: a adopt\u00e9 le cadre Peppol pour la facturation \u00e9lectronique, en la rendant obligatoire pour les transactions B2G et en l’encourageant pour les transactions B2B.<\/li>\n
- \u00c9MIRATS ARABES UNIS<\/strong>: Le pays suit de pr\u00e8s l’\u00e9volution de la situation et pr\u00e9voit d’adopter des r\u00e9glementations similaires dans un avenir proche.<\/li>\n<\/ul>\n
- Espagne<\/strong>: Adoption massive avec obligation pour les transactions B2G et extension aux transactions B2B.<\/li>\n
- Suivi en temps r\u00e9el<\/strong>: Votre organisation peut suivre l’\u00e9tat des factures en temps r\u00e9el, ce qui garantit la transparence et la responsabilit\u00e9.<\/li>\n
- Conformit\u00e9<\/strong>: Les syst\u00e8mes int\u00e9gr\u00e9s garantissent que vos pratiques de facturation sont conformes aux r\u00e9glementations en vigueur en appliquant automatiquement les taux d’imposition n\u00e9cessaires et en tenant les registres \u00e0 jour.<\/li>\n
- Paiements plus rapides<\/strong>: Les factures \u00e9lectroniques sont d\u00e9livr\u00e9es instantan\u00e9ment, ce qui r\u00e9duit le temps de traitement et de paiement des factures. Cela am\u00e9liore le flux de tr\u00e9sorerie et r\u00e9duit le d\u00e9lai de recouvrement des cr\u00e9ances (DSO). <\/span><\/li>\n
- Transmission des factures<\/strong>: Les factures sont transmises \u00e9lectroniquement au destinataire, g\u00e9n\u00e9ralement par courrier \u00e9lectronique ou par un portail web s\u00e9curis\u00e9.<\/li>\n
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